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D ’ É T E R N I T É

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Commentaires : 3
  • #1

    florenth (lundi, 28 mars 2011 00:19)

    Celle du bonhomme de neige est ma préférée pour l'instant :-D

  • #2

    Freeze (lundi, 11 avril 2011 18:02)

    Bonjour.
    Je suis le bonhomme de neige présent sur cette photo. Vous diffusez une photo de moi sans mon accord écrit. Cela constitue une atteinte à mon droit à l'image. En conséquence je vous laisse un délai de 7 jours pour la retirer, faute de quoi j'engagerai les démarches nécessaires à faire valoir mon droit.
    En vous remerciant de votre compréhension,
    Mr Freeze

  • #3

    Matthieu Dubourg (lundi, 11 avril 2011 19:26)

    Cher Mr Freeze, bonjour.
    Je suis au regret de vous rappeler que vous êtes un "bien", non une "personne". Vous devriez donc faire référence à l'article 544 du Code civil. De plus, la jurisprudence est extrêmement précise en ce domaine : « Le droit de réaliser, publier, exploiter l'image des biens d'autrui, et ce sans l'autorisation du propriétaire est admis, pourvu que la reproduction et l'exploitation commerciale ne causent pas un préjudice particulier à ce dernier » (Cour de cassation, 1ère Chambre civile, 2 mai 2001, n°99-10709). Élément suivant : la photographie a été prise depuis un "espace public".
    Enfin, j'imagine que vous avez fondu depuis quelques mois. Je trouve cela dommage de vouloir engager "les démarches nécessaires" alors que cette photographie rappelle votre beauté et l'actualité d'un Bordeaux sous la neige.
    Très cordialement,
    Matthieu Dubourg

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